Conditions générales (CGU / CGV)

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site amavya.cloud (CGU) ainsi que les prestations proposées par AMAVYA (CGV).

Partie A — Conditions générales d'utilisation (CGU)

1. Objet

Le site amavya.cloud a pour objet de présenter l'activité d'AMAVYA (solutions d'intelligence artificielle, automatisation, SaaS, CRM et agents IA) et de permettre la prise de contact.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. AMAVYA s'efforce d'assurer sa disponibilité mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption, notamment pour maintenance ou cas de force majeure.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété d'AMAVYA. Voir nos mentions légales.

4. Responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et peuvent évoluer. AMAVYA ne saurait être tenue responsable de l'usage qui en est fait ni des contenus de sites tiers accessibles via des liens.

Partie B — Conditions générales de vente (CGV)

5. Prestations

Les prestations d'AMAVYA (développement, intégration IA, automatisation, CRM, SaaS sur mesure…) font l'objet de devis personnalisés et de contrats spécifiques. Les présentes CGV s'appliquent à défaut de conditions particulières convenues entre les parties.

6. Devis et commande

Toute prestation débute après acceptation écrite d'un devis. Le devis précise le périmètre, les livrables, les délais et le prix.

7. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. Les modalités de paiement (acompte, échéances, délais) sont précisées sur chaque devis. [conditions de paiement détaillées à compléter]

8. Droit de rétractation

Les prestations s'adressant à des professionnels (B2B), le droit de rétractation prévu pour les consommateurs ne s'applique pas, sauf disposition contractuelle contraire.

9. Réclamations et litiges

Toute réclamation peut être adressée à contact@amavya.cloud. À défaut d'accord amiable, tout litige relève du droit français et de la compétence des tribunaux français.